Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOMEO-TABAC-GUM
Numéro de dépôt :
1330690
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1995
Présentation de la marque HOMEO-TABAC-GUM
Déposée le 13 novembre 1985 par monsieur MAY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMEO-TABAC-GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOMEO-TABAC-GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEO-TABAC-GUM est expirée depuis le 13 novembre 1995.
MAY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17